COORDONNEES
CARON Coralie
12 rue Philippe de Rouvres
21000 DIJON
ccmassages21@gmail.com
06 21 92 65 50
RESPONSABLE DE PUBLICATION
Nuance Epicée
32C Route de Dijon
21110 THOREY EN PLAINE
nuance.epicee@gmail.com
www.nuance-epicee.fr
HEBERGEUR
OVH
2 RUE KELLERMANN
59100 ROUBAIX
09 72 10 10 07
AVERTISSEMENT AUX UTILISATEURS
L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'internet et, en particulier, reconnaître :
- avoir connaissance de la nature du réseau de l'internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d'informations
- que les données circulant sur l'internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels
- qu'il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l'internet.
PROPRIETES INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de CC Massages, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de CC Massages est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos…, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de CC Massages, au sens de l’article L 713-2 du CPI.
LIENS HYPERTEXTES
CC Massages décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.
DROITS D'AUTEURS ET COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
CC Massages
Ecole Française de Massage
Unsplash
Flaticon
MODIFICATION DE LA NOTICE LEGALE
CC Massages se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable en cas de litige : Le droit applicable est le droit français.
Attribution de juridiction : Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de DIJON (France).